COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3804330
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Présentation de la marque Stations Villages des Alpes du Sud
Déposée le 8 février 2011 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Stations Villages des Alpes du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.
La marque Stations Villages des Alpes du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA, Association Loi 1901 - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530
COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634425 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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